Émigration après le divorce: qu'en est-il des enfants? | DSK-Support.COM
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Émigration après le divorce: qu'en est-il des enfants?

Émigration après le divorce: qu'en est-il des enfants?

En France, toutes les lois sur le contact d'un parent divorcé a avec leur enfant est couvert dans la loi sur les enfants de 2017. Il décrit toutes les responsabilités d'un parent pour prendre soin de leur enfant, avoir des contacts avec eux, l'entretien et la tutelle.

La Loi est un document très positif, en particulier parce qu'il a été soigneusement écrit pour examiner ces questions du point de vue de l'enfant concerné. Dans le passé, les droits des parents avec leurs enfants ont reçu le plus attention. Maintenant, la nouvelle loi a mis l'accent sur les responsabilités des parents ont envers leurs enfants, ce qui permet de droits des parents que lorsqu'ils sont effectués dans les « meilleurs intérêts » d'un enfant ou les enfants.

Mais ces responsabilités et les droits deviennent complexes lorsque le parent avec lequel vit un enfant choisit de déménager, si cela signifie déménager dans une autre ville ou émigrer à l'étranger.

Est-il légal pour essayer d'empêcher la délocalisation?

En termes de la Loi, aucun parent ne peut se déplacer en dehors de la France sans avoir obtenu le consentement de leur ex-conjoint. Dans le cas contraire, il y a des conséquences juridiques graves. Toutefois, en contrepartie, le parent restant doit être en mesure de démontrer qu'ils ont de bonnes raisons pour refuser son consentement si elles décident de ne pas donner.

Si cela devient une impasse, l'un des parents peut intenter une demande en justice.

Qu'est-ce qui se passe quand il y a une impasse?

Le tribunal utilisera la norme des « meilleurs intérêts de l'enfant » de prendre une décision en soit, en prenant en considération un certain nombre de critères. Les critères vont de la nature de la relation entre l'enfant et ses parents à l'attitude des parents envers leur enfant et comment ils exercent leur responsabilité, ainsi que leur capacité de subvenir à ses besoins émotionnels et intellectuels.

Le tribunal a également peser l'impact possible de la séparation de l'un des parents, frères et sœurs ou d'autres fournisseurs de soins, et les difficultés pratiques et les dépenses de maintenir le contact avec le parent qui reste, surtout si ces facteurs pourraient avoir une incidence négative sur la capacité de l'enfant de maintenir une relation avec le parent qui reste en France.

D'autres questions que le tribunal examinera sont la nécessité pour l'enfant de rester dans la prise en charge de leurs parents et de maintenir un lien avec leur famille, la culture ou la tradition; l'âge de l'enfant, la maturité et le stade de développement, le sexe, et toutes les autres statistiques pertinentes; et sa sécurité physique et affective et le développement intellectuel, affectif, social et culturel.

L'application est également influencée par des facteurs tels que si oui ou non l'enfant a des incapacités ou des maladies chroniques ou a rencontré une violence familiale. Enfin, le tribunal tiendra compte de la nécessité d'un enfant à être élevé dans un environnement familial stable, exempt de dommages physiques et psychologiques, ainsi que le fait que toute mesure prise doit viser à maintenir d'autres procédures judiciaires ou administratives au minimum.

Les motivations du parent relocalisation également venir sous les projecteurs, et le tribunal voudra faire en sorte que des plans appropriés ont été mis en place pour le déménagement.

Les enfants ont aussi leur mot à dire

L'accent centrée sur l'enfant de la Loi sur les enfants donne aussi l'enfant eux-mêmes la chance de prendre part aux décisions qui sont prises à leur sujet. Aucun tribunal ne rende une ordonnance sans consulter d'abord les parents de leur enfant d'une manière qui convient à leur âge. Toutes les opinions exprimées par les enfants sont évalués en fonction de leur âge, la maturité et le stade de développement.

Les visites virtuelles sont en passe de devenir la norme

Bien que les tribunaux trouvent généralement en faveur du principal fournisseur de soins, il y a de l'espoir pour le parent laissé: grâce aux communications électroniques comme Skype, « visites virtuelles » régulières sont en passe de devenir la norme. Les tribunaux dans le monde entier, y compris en France, ont adopté l'utilisation de la technologie pour maintenir le contact et en un ligne « bonjour » ne peut pas être le même que un câlin, il peut aller un long chemin quand vous manquez votre enfant.