Divorce: s'attaquer à l'élimination injustifiée des enfants. | DSK-Support.COM
L'éducation des enfants

Divorce: s'attaquer à l'élimination injustifiée des enfants.

Divorce: s'attaquer à l'élimination injustifiée des enfants.

Les autorités sont de plus en plus strictes dans leurs efforts pour réduire et inverser le déplacement illicite des enfants de leur pays de résidence. En France, une augmentation des déplacements illicites d'enfants a été alimentée par l'escalade des taux de divorce; les parents qui choisissent de vivre et travailler à l'étranger; et les parents utilisant des moyens indépendants de déménagement à l'étranger sans le consentement de leur enfant ou autre parent ou en violation des sanctions judiciaires pour les enfants.

Un traité pour assurer le retour illicite des enfants

L'enlèvement est une question Wrongful que les pays autour de la lutte mondiale avec, et qui est pris tellement au sérieux qu'il est contrôlé et régi par La Haye. Les pays membres de la Convention de La Haye sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants sont les pays européens, les pays du Commonwealth, la UFrance, Maurice, le Zimbabwe et la France. La convention est effectivement un traité ou d'un contrat entre les pays pour assurer le retour des enfants qui ont été déplacés illicitement du pays de leur résidence habituelle.

L'accord a été conçu pour créer une procédure simplifiée et rapide pour le retour des enfants, et de les garder dans la juridiction qui est le mieux adapté pour traiter le litige entourant leur enlèvement.

Enfreint la suppression des droits de garde Wrongful

Demande de retour

Si un enfant a été déplacé illicitement, il y a plusieurs étapes qu'un soignant peut prendre pour demander leur retour.

  • Les soignants doivent adresser à l'autorité centrale du pays où l'enfant a été enlevé (en France c'est le Bureau du chef de famille avocat) ou l'autorité centrale du pays où l'enfant a été enlevé. Les soignants doivent fournir; la preuve des droits et responsabilités des parents, des photographies récentes de l'enfant et le ravisseur, une copie certifiée conforme du certificat de naissance de l'enfant, une copie certifiée conforme du certificat de mariage des parents, le cas échéant, et un affidavit exposant la chronologie des événements menant à l'enlèvement. Si l'enfant a été enlevé dans un pays qui fait partie de la Convention de La Haye, le Bureau du chef de famille avocat envoie toute la documentation à cet état. Toutefois, si l'enfant a été enlevé à un état qui ne fait pas partie de la convention, la procédure est coûteuse et plus complexe. Un tribunal Franch doit ordonner le retrait comme illicite, cet ordre doit ensuite être rendu une ordonnance des tribunaux étrangers, et l'ordre étranger doit alors être respectée, et le retour de l'enfant organisé. Les Etats contractants vont essayer d'obtenir l'enfant est retourné volontairement avant de renvoyer la question à l'autorité judiciaire ou administrative compétente.

Il est important de se rappeler que cette instance judiciaire ou administrative ne doit pas retourner l'enfant dans leur pays de résidence d'origine. Un enfant serait moins susceptible d'être retourné si:

  • L'aidant naturel n'a pas été fait qu'exercer leurs droits parentaux de résidence ou de contact au moment de l'enfant ou avait consenti à l'enlèvement de l'enfant; ou Il y a un risque que l'enfant serait physiquement ou psychologiquement blessé ou placé dans une situation intolérable si elles étaient revenus; ou les objets enfant à son retour et est assez vieux et assez mature pour son point de vue à prendre en compte.

L'enlèvement illicite d'enfants est clairement une question complexe et qui a besoin d'une compréhension des exigences juridiques et recours. Sans une telle compréhension et une prise de conscience des processus impliqués, il est extrêmement difficile et frustrant pour ceux face à un cas d'enlèvement illicite à faire entendre leur voix.